menu
Bienvenue
Le mot du Maire
Mairie
L'urbanisme
Vie Municipale
Conseil Municipal
Comptes Rendus des réunions du Conseil Municipal
Communauté de communes (CCPS)
Bulletin d'information
Démarches administratives
Arrêtés municipaux
Vie Quotidienne
Salles municipales
Agence Postale Communale
Espaces culturels et sportifs
Numéros Utiles
Vie Sociale
Etat civil
Actions Sociales
Les Associations
L'Espace France Services
Le Cimetière
Haussy en Photo
Professionels
Professions libérales
Artisans et Commerçants
Vie Scolaire
Le Groupe scolaire Pasteur
La Garderie
Le Restaurant scolaire (cantine)
La Maison Familiale Rurale
Informations
Actualités
Borne de charge électrique
Ou nous suivre?
Déchets
VIGIPIRATE
language
La Baraque à Frat
Accueil
/
Défaut
/
Actualités
/
La Baraque à Frat
08/08/2024
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes